Délibérations

n°133.15.12.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°134.15.12.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°108.20.10.2025 MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AVEC VERSEMENT DE L’IFSE ET…

n°109.20.10.2025 RESSOURCES HUMAINES — PARTICIPATION RISQUE SANTE Vu la délibération 139.19.10.2021 du 19 octobre 2021 instituant la participation au risque santé de la collectivité auprès…

n°106.15.09.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT: M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT: M. Alain BRIAND,…

n°107.15.09.2025 RESSOURCES HUMAINES — RECRUTEMENT TECHNICIEN ASSAINISSEMENT Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°062.19.05.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°061.19.05.2025 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 Monsieur le Président informe l’assemblée que l’article 5 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 prévoit l'entrée en…

n°045.24.03.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°044.24.03.2025 TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément au 2° alinéa de l’article 49 de la loi…

n°015.27.01.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°112.21.10.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°111.21.10.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET ET SUPPRESSION DE POSTE Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à…

n°104.09.09.2024 RH — RENOUVELLEMENT EMPLOI FONCTIONNEL Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifié,…

n°091.17.06.2024 RH — RENOUVELLEMENT POSTE CONTRACTUEL Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifié,…

n°077.13.05.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…

n°046.18.03.2024 TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que conformément au 2° alinéa de l’article 49 de la loi…

n°045.18.03.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26…

n°008.15.01.2024 MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code général de la…

RSU SYNTHESE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au…

le Conseil communautaire, dûment convoqué le premier décembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…