Délibérations

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Thématique
Commune de Triac-Lautrait + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
CC du Rouillacais
Action sociale 30% 20/11/2023
DECISION MODIFICATIVE 3 - BUDGET ASSAINISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 70% 20/11/2023
AVIS SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN PARC EOLIEN A MARCILLAC-LANVILLE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 25/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2023
RENOUVELLEMENT BAIL AUBERGE DES 3 CANARDS score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
ACTUALISATION PRIX - ACQUISITION TERRAIN PARC MOREAU
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 23/10/2023
VENTE IMMOBILIÈRE – LOCAL COMMERCIAL PLACE GAMBETTA A ROUILLAC score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
LOGIS DE RANCOGNE - VENTE DE BIEN ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 23/10/2023
RH - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION
CC du Rouillacais
Finances 50% 23/10/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTES
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT SBCP score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DE CALITOM score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
CONVENTION POUR LA REALISATION DE L'OPERATION ARCHEOLOGIQUE - INRAP
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DI SYNDICAT SMABACAB score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
DECISION MODIFICATIVE 4 - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 23/10/2023
ECHANGE TERRAINS ZE LE LANTILLON score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CDC AU SEIN DU SDEG 16 score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 23/10/2023
MON CENTRE BOURG A UN INCROYABLE COMMERCE - REMISE DE PRIX
CC du Rouillacais
Finances 50% 23/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 05/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 05/10/2023
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le treize octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…
Affaires générales 100% 25/09/2023
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le quinze septembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…
Services techniques 90% 28/08/2023
ACQUISITION TERRAIN BOURG ROUILLAC
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 26/06/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 26/06/2023
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION
CC du Rouillacais
Finances 50% 26/06/2023
ADHESION AU DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE CHARENTE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
DM N°1 BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 100% 26/06/2023
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU SRDEII
CC du Rouillacais
Affaires générales 100% 26/06/2023
CONVENTION DE SERVICE SOUTIENS A LA GESTION RH "CDGRH+"
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 26/06/2023
AVENANT N°4 - DSP EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE
CC du Rouillacais
Affaires générales 50% 26/06/2023
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AOUT 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le vingt et un août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle…
Finances 80% 26/06/2023
INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
PLACE THIERS - FIXATION DES LOYERS DU 2ème ETAGE score faible
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le dix-neuf juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…
Affaires générales 10% 26/06/2023
DM N°1 BUDGET EAU POTABLE
CC du Rouillacais
Finances 100% 26/06/2023
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE ROUILLAC
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 26/06/2023
AVIS SUR LA MODIFICATION DU SRADDET DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
DEMANDE DE SUBVENTION PARTENAIRES - ETUDE HYDRAULIQUE DE REPARTITION DES DEBITS AUX ABORDS DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DES PUITS DE PONT-ROUX
CC du Rouillacais
Finances 80% 09/06/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 25/05/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 22/05/2023
SOUSCRIPTION A L'OPTION "PARCOURS CYBER SECURITE ET RSSI MUTUALISE" ATD16 score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 22/05/2023
PROJET DE CREATION D'UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A ANGOULEME
CC du Rouillacais
Projets 30% 22/05/2023
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION score faible
CC du Rouillacais
Ressources humaines 20% 22/05/2023
TARIFS MEDIATHEQUE
CC du Rouillacais
Finances 40% 22/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 22/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 22/05/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 28/04/2023
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLUI score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 24/04/2023
ENEDIS - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 24/04/2023
ECHANGE TERRAINS ZE LE LANTILLON score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 24/04/2023