Délibérations | Rouillac Agora

Archives des délibérations

Affaires générales

Document	Thématique	Confiance	Date
LABEL TERRE DE JEUX 2024 Rouillac	Affaires générales	30%	01/01/2024
CONVENTION CAUE - PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE 2024 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRIEURE DE LANVILLE - VILTAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION LIAISON RD 736 - RD 939 / DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - VILLE DE ROUILLAC - CDC DU ROUILLACAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA CDC ET LES COMMUNES MEMBRES Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION DE BAIL PRECAIRE - LOGEMENT LOGIS DE RANCOGNE Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE DECHETS MENAGERS Rouillac	Affaires générales	50%	11/12/2023
CONVENTION DE LOCATION D'UN BUREAU - GRAPHOTHERAPEUTE - PLACE THIERS ROUILLAC Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
APPROBATION DU SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA CDC DU ROUILLACAIS Rouillac	Affaires générales	50%	20/11/2023
LOGIS DE RANCOGNE - VENTE DE BIEN ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
CONVENTION POUR LA REALISATION DE L'OPERATION ARCHEOLOGIQUE - INRAP Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2023 CC du Rouillacais le Conseil communautaire, dûment convoqué le treize octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…	Affaires générales	100%	25/09/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
CONVENTION DE SERVICE SOUTIENS A LA GESTION RH "CDGRH+" Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
AVENANT N°4 - DSP EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE Rouillac	Affaires générales	50%	26/06/2023
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU SRDEII Rouillac	Affaires générales	100%	26/06/2023
PLACE THIERS - FIXATION DES LOYERS DU 2ème ETAGE score faible Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le dix-neuf juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…	Affaires générales	10%	26/06/2023
CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE AQUITAINE Rouillac n°063.13.05.2024 CONVENTION SRDEII —- REGION NOUVELLE-AQUITAINE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région Nouvelle-Aquitaine. L'objectif de la présente…	Affaires générales	100%	13/05/2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENTS VAL D'AUGE - COMPETENCE HABITAT Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023
ENEDIS - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023
PROCES-VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 AVRIL 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 17 avril dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…	Affaires générales	70%	13/03/2023
PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22 MAI 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le douze mai dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, sous…	Affaires générales	50%	13/03/2023
CONVENTION RELATIVE A L'ENTRETIEN DES ABORDS DES VESTIGES ANTIQUES DES BOUCHAUDS - 2023/2025 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION ALPR 2023-2024 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES - INSERT R - 2023 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac	Affaires générales	80%	12/12/2022
SERVICE EAU POTABLE - AVENANT 3 - CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - TERRITOIRE AUGE Rouillac	Affaires générales	50%	12/12/2022
CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT Rouillac	Affaires générales	50%	07/11/2022
PROCES VERBAL - REUNION COMMUNAUTAIRE DU 7/11/2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	40%	24/10/2022
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ORT - PETITES VILLES DE DEMAIN Rouillac	Affaires générales	100%	24/10/2022
PROCES VERBAL DE LA REUNION COMMUNAUTAIRE DU 5 SEPTEMBRE 2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	50%	11/07/2022
PV - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 11 JUILLET 2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 4 juillet dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	100%	13/06/2022
CONVENTION PRECAIRE - PEPINIERE D'ENTREPRISES - INSERT'R Rouillac	Affaires générales	80%	16/05/2022
CONVENTION D'AMO - AMELIORATION DE LA FILIERE DE TRAITEMENT DE LA STATION D'EAU POTABLE DE BIGNAC Rouillac	Affaires générales	80%	11/04/2022
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PRIEURE DE LANVILLE - ASSOCIATION VILTAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/04/2022
REGLEMENT INTERIEUR ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Rouillac	Affaires générales	30%	14/03/2022
CONVENTION DE MANDAT - TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2022 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2022
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 Rouillac	Affaires générales	50%	01/01/2022
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2021 Rouillac	Affaires générales	50%	01/01/2021