Délibérations

4 documents
CC du Rouillacais Angeac-Champagne Angeac-Charente Ars Bassac Bellevigne Birac Bonneuil Bourg-Charente Bouteville Boutiers-Saint-Trojan Bréville Champmillon Chassors Châteaubernard Châteauneuf-Sur-Charente Cognac Criteuil-La-Magdeleine Fleurac Foussignac Gensac-La-Pallue Genté Gimeux Graves Saint Amant Hiersac Houlette Jarnac Javrezac Juillac-Le-Coq Julienne Les Métairies Lignières-Ambleville Louzac-Saint-André Mainxe-Gondeville Mérignac Merpins Mesnac Mosnac-Saint-Simeux Moulidars Nercillac Réparsac Saint-Brice Sainte-Sévère Saint-Fort-Sur-Le-Né Saint-Laurent-De-Cognac Saint-Même-Les-Carrières Saint-Preuil Saint-Simon Salles-D'Angles Segonzac Sigogne Triac-Lautrait Val-De-Cognac Verrières Vibrac
Recherche
Thématique
Délibérations liées à l'action 3.2.3 Développement d'une offre touristique packagée Toutes les délibérations
Commune de Foussignac + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
PROLONGATION DE CONVENTION - OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS
CC du Rouillacais
n°138.15.12.2025 PROLONGATION DE CONVENTION — OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant qu’une convention d'objectifs…
Affaires générales 100% 15/12/2025
Avance_subvention Office de Tourisme
CC du Rouillacais
n°008.27.01.2025 AVANCE DE SUBVENTION — OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant qu’une convention d'objectifs…
Finances 70% 27/01/2025
OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS - SUBVENTION 2024
CC du Rouillacais
n°053.18.03.2024 OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS — SUBVENTION 2024 Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant qu’une convention d'objectifs signée…
Finances 100% 18/03/2024
AVANCE DE SUBVENTION - OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS
CC du Rouillacais
n°009.15.01.2024 AVANCE DE SUBVENTION — OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations…
Finances 100% 15/01/2024