Délibérations

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Délibérations liées à l'action 2.1.4 Communication et promotion auprès des entreprises Toutes les délibérations
Commune de Salles-D'Angles + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
PARTICIPATION AU PROJET "CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D'AVENIR"
CC du Rouillacais
n°137.15.12.2025 PARTICIPATION AU PROJET « CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D’AVENIR » Monsieur le Président informe l'assemblée que l’Union Patronale de la Charente (UP16) porte, en lien…
Projets 50% 15/12/2025
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF "TERRITOIRES D'INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC"
CC du Rouillacais
n°101.15.09.2025 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF « TERRITOIRES D’INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC » Monsieur le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que dans le cadre…
Affaires générales 100% 15/09/2025
DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS - LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE
CC du Rouillacais
n°071.16.06.2025 DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE Dans le cadre de la…
Projets 50% 16/06/2025
CONVENTION SRDEII - DISPOSITIF D'AIDE AUX ENTREPRISES
CC du Rouillacais
n°062.13.05.2024 CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE-AQUITAINE : DISPOSITIF D'AIDE AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région…
Affaires générales 100% 13/05/2024
CONVENTION SRDEII - STRATEGIE ECONOMIQUE DU ROUILLACAIS
CC du Rouillacais
n°061.13.05.2024 CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE-AQUITAINE : STRATEGIE ECONOMIQUE DU ROUILLACAIS Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région…
Affaires générales 100% 13/05/2024
CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE AQUITAINE
CC du Rouillacais
n°063.13.05.2024 CONVENTION SRDEII —- REGION NOUVELLE-AQUITAINE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région Nouvelle-Aquitaine. L'objectif de la présente…
Affaires générales 100% 13/05/2024