Délibérations

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Délibérations liées à l'action 1.6.1 Étude des différentes alternatives de déplacement et de mobilité Toutes les délibérations
Commune de Foussignac + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
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Document Thématique Confiance Date Actions
DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS - LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE
CC du Rouillacais
n°071.16.06.2025 DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE Dans le cadre de la…
Projets 50% 16/06/2025
PJ - DOSSIER TECHNIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT
CC du Rouillacais
n°2 : Juin 2025 Communauté de Communes du Rouillacais Dossier technique Révision du zonage d’assainissement des communes de Douzat, Genac-Bignac, Marcillac-Lanville, Rouillac, Saint-Cybardeaux et Vaux-Rouillac…
Services techniques 100% 01/06/2025
AVIS SUR L'ARRET DU PLUI-MOBILITE DU GRAND ANGOULEME score faible
CC du Rouillacais
n°053.19.05.2025 AVIS SUR L’ARRÊT DU PLUI-MOBILITÉ DU GRAND ANGOULÈME Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que dans le cadre de la démarche Cartéclima…
Affaires générales 10% 19/05/2025
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC 2024_PS_OM_01 : LOCATION, TRANSPORT DES BENNES ET AUTRES CONTENANTS DE LA DECHETTERIE ET COLLECTE DU VERRE
CC du Rouillacais
n°081.17.06.2024 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC 2024_PS_OM_01 LOCATION, TRANSPORT DES BENNES ET AUTRES CONTENANTS DE LA DECHETERIE ET COLLECTE DU VERRE Monsieur le Président informe l'assemblée…
Finances 70% 17/06/2024